Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Pâtisserie
Groupe Cyril Lignac, EURL

Numéro de dépôt :
3971559
Date de dépôt :
28/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2022
La Pâtisserie de Groupe Cyril Lignac

Présentation de la marque La Pâtisserie

Déposée le 28 décembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Groupe Cyril Lignac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Pâtisserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Groupe Cyril Lignac domicilié(e) 10 cité dupetit Thouars - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 774 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Cyril Lignac, M. LIGNAC CYRIL domicilié(e) 10 cité dupetit Thouars - 75003 - PARIS - France.

La marque La Pâtisserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Pâtisserie est expirée depuis le 28 décembre 2022.

Groupe Cyril Lignac a également déposé les autres marques suivantes : DEVENEZ LE CHEF DE L ATELIER CUISINE ATTITUDE ! , LA CHOCOLATERIE CYRIL LIGNAC , HOMEMADE CYRIL LIGNAC , LE CHARDENOUX DES PRES , La Pâtisserie by Cyril Lignac , HOMEMADE CYRIL LIGNAC , PIAZZE CYRIL LIGNAC , GOURMAND CROQUANT CYRIL LIGNAC , LE CHARDENOUX , DEVENEZ LE CHEF DE L ATELIER CUISINE ATTITUDE !


Groupe Cyril Lignac, EURL - 10 cité dupetit Thouars - 75003 - PARIS - France - SIREN 497774067


Groupe Cyril Lignac, M. LIGNAC CYRIL - 10 cité dupetit Thouars - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; tondeuses (instruments à la main) ;

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ; éponges ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.